Zones exposées aux glissements de terrain
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Glissement de terrain

Qu'est-ce qu'un glissement de terrain?

Un glissement de terrain est un phénomène géologique où une masse de terre descend une pente. Il peut être défini comme le mouvement, vers le bas d'une pente, d'une masse de sols le long d'une surface de rupture, qui s'amorce dans un talus sous l'effet de la gravité. La surface de rupture est celle le long de laquelle glisse la masse de sols.

Les glissements de terrain sont des phénomènes naturels. Leur manifestation résulte généralement de la combinaison de facteurs aggravants ou déclencheurs, notamment la présence d'érosion, l'inclinaison de la pente, les propriétés géologiques et géotechniques des sols et les conditions d'eau souterraine. Ils surviennent majoritairement au printemps et à l'automne lorsque les pressions d'eau dans les sols sont élevées et donc néfastes à la stabilité des talus.

Questions fréquentes

Est-ce que je peux construire dans une zone exposée à des glissements de terrain?

Les interventions dans les zones exposées aux glissements de terrain sont assujetties aux exigences normatives du cadre réglementaire. Pour tout renseignement, consultez la page Règlements d'urbanisme et choisissez Règlement de contrôle intérimaire (RCI) (511).

Où sont situées les zones de glissement de terrain à gatineau?

À Gatineau, les zones exposées aux glissements de terrain sont identifiées sur une série de 21 cartes de contraintes. Elles sont reproduites en annexe du Règlement de contrôle intérimaire.

Comment reconnaître si une zone est exposée aux glissements de terrain?

Il existe deux signes précurseurs d'un glissement de terrain :

  • les fissures dans le talus ou à son sommet (des zones d'amorce);
  • un déplacement vertical du sol et parfois une inclinaison des constructions qui en découle. Dans ces conditions, il est recommandé de contacter la Ville de Gatineau en composant le 311. La Ville travaillera de concert avec le ministère de la Sécurité publique du Québec afin d'évaluer l'imminence d'un glissement de terrain.

Comment consulter le règlement de contrôle intérimaire?

Le règlement de contrôle intérimaire est disponible dans la page Règlements d'urbanisme.

Peut-on demander une révision ou obtenir des dérogations mineures dans une zone susceptible de glissement de terrain?

Ce cadre réglementaire étant dicté par le gouvernement du Québec, aucun processus municipal de révision n'est offert ni prévu. En matière de sécurité civile, les dérogations mineures ne sont pas admissibles selon la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

Peut-on installer une piscine ou un spa dans une zone exposée aux glissements de terrain?

La réponse varie selon le type de piscine et le type de zone :

  • Vous pouvez aménager une piscine hors terre ou creusée près du sommet ou base d'un talus de type NA pour autant qu'elle soit appuyée par une étude géotechnique;
  • Une piscine (tout type) peut être aménagée sans contraintes dans une zone RA.

Il faut savoir qu'un spa d'un volume d'eau supérieur à 2000 litres est considéré comme une piscine.

Il ne faut jamais utiliser un talus exposé aux glissements de terrain pour évacuer l'eau de piscine.

Zone exposée aux glissements de terrain

Comment savoir si mon terrain est dans une zone exposée aux glissements de terrain?

Suivez cette procédure :

  • Consultez l'Atlas de Gatineau;
  • Inscrivez votre adresse ou votre numéro de lot dans la partie Rechercher une adresse ou un lieu située dans la barre d'outils supérieure de l'Atlas;
  • Une fois votre propriété bien identifiée sur la carte, repérez la boîte Listes des couches et pointez les options. Cochez l'onglet Aménagement du territoire. Ouvrez son menu d'options, puis cochez la case Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain;
  • Vous pouvez ouvrir le menu Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain pour y trouver le nom du type de zone exposée aux glissements de terrain.

La structure ci-dessous présente les types de glissements de terrain, les types de sols et les zones rattachées à chaque type de sol.

Non rétrogressif

Zone NA1 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, avec ou sans érosion, susceptible d'être affectée par des glissements d'origine naturelle ou anthropique.

Zone NA2 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, sans érosion importante, sensible aux interventions d'origine anthropique.

Fortement rétrogressif

Zone RA1 sommet :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, située au sommet du talus, pouvant être affectée par un glissement de terrain fortement rétrogressif.

Zone RA1 base :
Zone située à la base des talus pouvant être affectée par l'étalement de débris provenant des zones RA1 sommet.

Zone RA1-NA1 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, sans érosion importante, sensible aux interventions d'origine anthropique, pouvant être affectée par un glissement de terrain fortement rétrogressif.

© Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, 2016

Renseignements supplémentaires

Visitez le site du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du Québec. Dans le champ Critère de recherche, saisissez le mot glissement de terrain et choisissez la catégorie Aménagement du territoire dans le menu déroulant. Cliquez sur Filtrer pour obtenir les publications sur le glissement de terrain.

Vous trouverez également des renseignements utiles dans le site du ministère de la Sécurité publique du Québec. Dans le champ Recherche, saisissez le mot glissement de terrain pour afficher les publications du ministère.

Note : les dessins dans cette page sont présentés à titre indicatif seulement.

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