AVIS LÉGAL

Bienvenue dans le site Web Dallaire illustrateur, séries historiques, un site réalisé pour la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau. Les illustrations présentées dans ces pages font partie des archives de l’Office national du film du Canada (ONF) et sont placées sous la garde de la Collection permanente de la Ville de Gatineau qui a comme mandat de les conserver et d’en faire connaître le contenu. Deux catégories de textes se retrouvent dans ce site. Premièrement, les fiches descriptives accompagnant les illustrations qui furent incorporées au manuel de l’enseignant en guise de complément au film fixe. Ils étaient lus en classe en suivant la présentation des images. Ces textes demeurent la propriété de l’ONF et sont reproduits avec leur accord. Les autres textes contenus dans la section réservée à cet effet furent écrits dans le cadre de la réalisation de l’exposition Dallaire illustrateur : extraits des séries historiques, une exposition itinérante conçue par la commissaire Dominique Laurent pour la galerie Montcalm de Gatineau. Ce projet d’envergure a vu le jour en 2005 grâce au soutien du Programme d’aide aux musées (PAM) de Patrimoine canadien.

Si vous souhaitez reproduire un document provenant de ce site, qu’il s’agisse d’une image ou d’un texte, nous vous invitons à appliquer les normes exigées dans les conditions d’utilisation du site. Nous vous invitons à lire attentivement le texte qui suit, lequel contient les règles qui s’appliquent à votre visite. Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, montrez-les aussi à vos parents ou à vos tuteurs. En accédant à notre site, que vous soyez un utilisateur ou un client individuel ou bien un utilisateur ou un client institutionnel, vous acceptez sans réserve nos conditions générales d’utilisation.

Conditions d’utilisation du site

Droits de propriété intellectuelle
Le site Web Dallaire illustrateur, séries historiques et son contenu sont protégés selon les lois de propriété intellectuelle et autres lois applicables au Canada et dans le monde. Il renferme des éléments exclusifs qui font notamment l’objet de droits de propriété, de droits d’auteur et de droits de la personnalité.

Nous vous accordons un droit d’accès non exclusif à notre site à des fins personnelles à l’aide de votre ordinateur personnel, sans droit subséquent de reproduction. Vous pouvez vous promener à votre guise dans le site, télécharger et entreposer au besoin certains de ses éléments dans votre ordinateur personnel et en reproduire des extraits à des fins personnelles seulement.

Lorsque vous téléchargez, entreposez ou reproduisez des éléments du site, vous devez toujours conserver les mentions de droits d’auteur ou de propriété qui y sont apposées.

Pour toutes les illustrations, vous devez inscrire le copyright à l’ONF, l’année en cours, suivi de la source. Ex. : © ONF, 2009. Source : site Web Dallaire illustrateur, séries historiques.
Pour les textes descriptifs des fiches, vous devez inscrire les crédits suivants à la suite de la citation : le copyright à l’ONF, le numéro du paragraphe correspondant suivi du titre de la série, de l’année en cours et de la source. Ex. : © ONF, 5 – Jacques CARTIER, 2009. Source : site Web Dallaire illustrateur, séries historiques.
Pour les textes d’auteur, il faut inscrire les crédits à l’auteur à la suite de la citation suivi du copyright à la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau, de l’année en cours et de la source. Ex : « Il serait vain de vouloir prêter au travail réalisé par Dallaire à l’Office national du film du Canada le même statut qu’aux œuvres qui ont fait connaître l’artiste et lui ont permis de prendre place dans l’histoire de l’art moderne canadien » tiré du texte « De la gouache à la pellicule : Jean Dallaire et le film fixe », par Jean-Pierre Latour © Galerie Montcalm de la Ville de Gatineau, 2009. Source : site Web Dallaire illustrateur, séries historiques.

Si vous choisissez d’utiliser notre site, vous acceptez de respecter les conditions suivantes :

Vous ne pouvez pas diffuser le contenu de ce site, en tout ou en partie, le louer, le vendre, le transformer, le redistribuer ou en tirer autrement un profit de nature financière ou commerciale sans obtenir le consentement écrit préalable de la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau et de l’ONF.
Vous devez en tout temps respecter le droit d’auteur et le droit moral des auteurs des œuvres apparaissant dans notre site.

Droit d’auteur et droit de reproduction

La galerie Montcalm de la Ville de Gatineau a produit ou compilé les documents publiés dans ce site Web en accord avec l’ONF et les auteurs mentionnés pour chacun des textes y figurant.

Les documents contenus dans ce site sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur, par les lois, les politiques et les règlements du Canada, ainsi que par des accords internationaux. Ces dispositions permettent d’identifier la source de l’information et dans certains cas, d’interdire la reproduction de documents sans l’obtention préalable d’une permission écrite.

Reproduction à des fins non commerciales

L’information est diffusée dans ce site afin d’être facilement accessible pour une utilisation personnelle ou publique à des fins non commerciales. Elle peut être reproduite, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou sans autre permission de la galerie Montcalm de Ville de Gatineau et de l’ONF. Nous demandons seulement :
1.que l’utilisateur fasse preuve de diligence raisonnable pour assurer l’exactitude des documents reproduits;
2.que la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau et l’ONF soient identifiés comme étant la source;
3.que la reproduction ne soit présentée ni comme étant une version officielle des documents copiés, ni comme une copie reproduite en collaboration avec la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau ou de l’ONF ou avec son consentement.

Reproduction à des fins commerciales

La copie multiple de documents présents dans ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite, sauf avec la permission écrite de la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau et de l’ONF. En autorisant la copie, la galerie Montcalm de la Ville de Gatineau et l’ONF peuvent s’assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada et de la Ville de Gatineau à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de reproduire les documents publiés dans ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer par écrit avec :

Galerie Montcalm
Maison du Citoyen
25, rue Laurier, 1er étage
C. P. 1970, succ. Hull
Gatineau (Québec)
J8X 3Y9
galeriemontcalm1@gatineau.ca

Certains documents et éléments graphiques figurant dans ce site Web doivent respecter les droits d’auteur d’autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par un organisme du gouvernement du Canada et une organisation externe dans le cadre d’un accord de collaboration. Dans ces cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d’éléments graphiques peuvent s’appliquer et il peut être nécessaire d’obtenir la permission du détenteur des droits d’auteur avant de pouvoir reproduire le document.

Pour obtenir de l’information sur la propriété et les restrictions en matière de droit d’auteur concernant la reproduction sur ce site, veuillez communiquer avec nous.

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Le site Web Dallaire illustrateur, séries historiques contient des liens vers des sites de tiers. La galerie Montcalm de la Ville de Gatineau donne accès à ces liens uniquement à titre de service à ses visiteurs. La Ville de Gatineau n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites de tiers et les liens vers ces sites ne signifient aucunement que la Ville de Gatineau appuie ou recommande les produits, les services ou les renseignements qui y sont présentés.

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Limitation de responsabilité

Nous déployons des efforts raisonnables pour nous assurer que l’information apparaissant dans notre site est exacte et à jour. Il est toutefois possible que des erreurs se glissent dans le contenu du site. Nous ne vous donnons aucune garantie expresse à ce sujet et nous vous invitons à effectuer des vérifications additionnelles avant d’utiliser le contenu de notre site.

La Ville de Gatineau et l’ONF ne peuvent en aucune façon être tenus responsables d’un dommage, direct ou indirect, quant au contenu ou à l’utilisation faite d’autres sites que le sien, qu’ils bénéficient ou non de liens avec le site Dallaire illustrateur, séries historiques.

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Lois applicables

Le site est conçu de manière à respecter les lois applicables dans le territoire de la province du Québec et du Canada et il est hébergé au Canada.

Force majeure

En cas de circonstances hors de son contrôle ou de force majeure, la Ville de Gatineau ou l’ONF ne sera pas responsable de l’inexécution, en tout ou en partie, de l’une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou des pertes que vous pourriez subir.

Modifications des conditions légales

La Ville de Gatineau se réserve le droit de modifier en tout temps le contenu des présentes conditions légales et il vous appartient de les consulter régulièrement afin de vérifier si des modifications sont intervenues.

En naviguant dans le site, vous acceptez les conditions légales indiquées dans ces pages.

Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans la province ou l’État où vous êtes domicilié, vos parents ou vos tuteurs doivent aussi accepter ces règles.

Liens vers d’autres sites

Notre site Web Dallaire illustrateur, séries historiques peut contenir des liens vers des sites extérieurs jugés appropriés. Toutefois, les sites extérieurs ne sont aucunement réglementés par la Ville de Gatineau et nous ne sommes pas responsables du contenu affiché sur ces sites ou découlant des liens qu’ils peuvent contenir.


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