Maxime Pedneaud-Jobin

Maire de la Ville de Gatineau

Table-ronde sur l'écofiscalité à l'université McGill - Discours et photos

Voici quelques photos de la table-ronde sur l'écofiscalité d'hier, ainsi que la courte allocution prononcée en guise d'ouverture. 

 

 

Le livre blanc municipal : une vision d’avenir

Bonjour à tous,

En 2010, l’UMQ a réalisé une vaste consultation sur l’avenir des municipalités, dont le résultat a été la publication, en novembre 2012, d’un Livre blanc municipal intitulé « L’avenir a un lieu ». L’exercice a permis à grand nombre d’élus, partenaires et citoyens de porter un regard large sur la municipalité d’aujourd’hui et déterminer les défis à venir.

Deux priorités ont été retenues : une modernisation du cadre législatif pour conférer aux municipalités une pleine autonomie pour gérer les affaires locale ; puis une réforme en profondeur de la fiscalité municipale, notamment pour que ce rééquilibrage fiscal favorise les choix écologiques.

 

Contribution des municipalités aux défis du Québec

Il nous apparaît évident que le rôle des municipalités est au cœur même des grands défis économiques et environnementaux à venir. Au Québec, comme ailleurs, l’atteinte des cibles de réduction des GES paraît irréalisable sans un engagement des municipalités. Elles sont responsables de la gestion des déchets ultimes, du compostage, du recyclage, de la gestion de l’eau, du transport collectif et de l’aménagement urbain, aménagement qui peut réduire (ou non) notre empreinte écologique collective.

Durant plusieurs décennies, la séparation des fonctions sur le territoire, autrement dit l’étalement urbain a été le modèle privilégié de développement. Il nous aura fallu plusieurs décennies, sinon quelques siècles, pour redécouvrir que le modèle de développement idéal du point de vue de la vie sociale, de l’économie d’énergie, de l’utilisation efficace du sol… c’est le village. Nos urbanistes tentent de nous aider à y revenir, nous parlons à Gatineau de village urbain, mais si l’aménagement urbain est une voie à suivre, la fiscalité en est une autre, au potentiel immense.      

 

Pour aller au-delà de l’impôt foncier : un coffre-à-outils fiscal

L’UMQ veut multiplier les outils fiscaux à la disposition des villes. Nous souhaitons avoir en quelque sorte un coffre à outils, coffre diversifié qui respecte les principes de l’autonomie locale, de la simplicité administrative, de l’efficacité financière et de l’équité fiscale.  

La flexibilité inhérente à un coffre à outils diversifié permettrait de mieux adapter la fiscalité aux milieux urbains et ruraux ou encore aux diverses responsabilités des villes. Évidemment, l’impôt foncier restera longtemps la source de revenus municipaux la plus importante. Cependant, non seulement il stimule l’étalement urbain, mais il ne suffit plus. D’abord parce que nous devons entretenir 58% des infrastructures publiques, alors que nous recevons seulement 8% des taxes et impôts payés par les contribuables, tous gouvernements confondus. Mais également parce que les villes sont maintenant de vrais gouvernements locaux, engagés dans presque tous les domaines de l’activité humaine.

Elles sont des acteurs incontournables du développement économique et du développement social. Elles luttent contre la pauvreté, accueillent les immigrants, combattent la solitude chez les aînés. Elles sont les principaux diffuseurs de culture. Elles sont la source principale de l’offre en sports et en loisirs. Elles sont des partenaires de tous les instants du monde de l’éducation, et j’en passe. On a multiplié nos responsabilités sans multiplier nos revenus.

L’état de nos rues et de nos bibliothèques témoigne bien de l’insuffisance des revenus associés à la taxe foncière et la liste des domaines où les villes s’activent démontrent bien qu’on est loin de limiter nos actions aux services à la propriété.  Il est urgent de limiter la pression sur l’impôt foncier.

 

Plusieurs exemples d’outils fiscaux qui pourraient être mis à la disposition des villes :

Appliquer une taxe sur l’essence pour financer le transport en commun (peu de villes le font).

Allouer un point de TVQ aux villes : pour une ville comme Gatineau, ce serait un puissant incitatif à générer de l’activité économique. Présentement, un festival, un centre de foire ou encore le développement touristique n’est qu’une charge pour la ville. Avec un outil comme celui-là, la ville y trouverait financièrement son compte. Un seul point de TVQ transféré aux villes équivaudrait à un transfert annuel de 1,5 milliard de revenus, dont 40 à 50 millions pour Gatineau seulement.

 

Les frais de croissance

Les instruments fiscaux et tarifaires ont double effet : ils génèrent des  nouveaux revenus et ils influencent les comportements. Ils sont donc des leviers d’aménagement importants. L’exemple des frais de croissance, un domaine où Gatineau est à l’avant-garde au Québec, est peut-être le meilleur. Permettez-moi de vous en parler.

À Gatineau, depuis 2013, les promoteurs immobiliers qui souhaitent construire de nouveaux développements doivent défrayer une partie des coûts de l’augmentation de la capacité des infrastructures municipales : c’est ce qu’on appelle les frais de croissance. En effet, alors qu’on a longtemps agi comme si la croissance urbaine était à tout coup rentable pour une ville. On se rend bien compte aujourd’hui que ce mythe ne tient plus la route.

À moyen et à long terme, le type de croissance que nous avons privilégié au fil des ans n’est pas rentable : nous n’avons pas les ressources (la densité nécessaire) pour entretenir convenablement les infrastructures et soutenir la pression énorme qu’entraîne la hausse de population sur les services de la Ville.

Le cadre légal québécois permet aux villes de transférer la portion de ces coûts qui est associée au « service à la propriété ». Nous le faisions déjà pour les parcs (3$/m2), nous avons poussé la logique un peu plus loin en comprenant notamment les frais associés à la croissance des réseaux routier, pluviaux, sanitaires et des aqueducs (passé à 9,9$/m2). Cela équivalait en 2014, pour une maison unifamiliale moyenne, à une facture d’environ 4 400 $, devant être assumée par le constructeur.

Le principe fondamental que nous appliquons est que la croissance doit payer pour la croissance. Cet outil vise à obtenir une croissance durable et équitable : d’abord au plan fiscal – puisque l’entretien des vieux quartiers n’a pas à être négligé pour en bâtir de nouveaux (les investissements reliés à la croissance ne sont pas admissibles aux subventions); mais aussi au plan environnemental, puisque les frais de croissance sont aussi un outil puissant de lutte à l’étalement urbain.

Notons que la mesure ne s’applique pas au centre-ville, l’objectif étant évidemment de ne pas nuire aux efforts de densification que nous y menons.

Gatineau a ainsi engrangé depuis 2013, pour le secteur résidentiel, environ 4,1 millions de dollars. Sur vingt ans, nous prévoyons amasser 69 millions.

C’est un outil que nous utilisons avec intelligence et les analyses révèlent que le marché a bien réagi, tel que prévu. Il faut dire que de l’autre côté de la rivière, la ville d’Ottawa impose quant à elle des redevances d’aménagements pouvant valoir, pour une résidence comparable, entre 22 000 et 31 000$ (modulation ceinture verte)!

La différence entre les pratiques des deux rives s’explique par le cadre légal ontarien qui permet aux villes, comme cela se fait ailleurs au Canada ou aux États-Unis, d’imposer des frais reliés à l’augmentation des services à la personne. C’est ce que Gatineau souhaiterait faire à terme, j’ai d’ailleurs déposé une résolution aux dernières assises de l’UMQ à Gatineau, et nous avons convenu que la question serait abordée dans le cadre des négociations avec le gouvernement pour le nouveau Pacte fiscal.

Les missions municipales liées aux services à la personne sont fondamentales, et pour continuer à les assumer nous devons avoir les outils appropriés. Un des avantages de ce genre d’outil, c’est que chaque municipalité peut prendre ses décisions en fonction de sa position géographique, du marché immobilier, des finances. C’est un bel exemple d’outil qui respecte l’autonomie et la diversité des acteurs municipaux.

 

Conclusion

L’impôt foncier est en quelque sorte le summum de l’anti- écofiscalité! Il a des effets pervers qui s’attaquent directement à l’environnement. Il n’est pas conçu pour les services à la personne, services qui constituent aujourd’hui la plus grande part des services municipaux.

Pour que les villes aient un environnement sain, pour que les villes aient une fiscalité saine, le prochain pacte fiscal doit absolument comprendre les éléments principaux de la  réforme proposée dans le livre blanc municipal, notamment les éléments d’éco-fiscalité. Sans cela nos communautés ne seront durable ni au sens de l’environnement, ni financièrement.

 

Merci. 

BUdget 2015 - Le contrôle des dépenses

Des efforts considérables ont été faits dans le budget 2015 pour exercer un contrôle accru sur nos dépenses. Plus de détails dans la capsule ci-dessous

 

Le maire de Gatineau dénonce les menaces de représailles à l'endroit de Laval et Longueuil

Mesdames, Messieurs,

Aujourd’hui, je joins ma voix à mes collègues de l’UMQ qui dénoncent les propos du ministre Moreau. Ces propos  représentent une trahison profonde des promesses d’autonomie pour les villes et le plus mauvais départ que l’on pouvait imaginer dans les relations gouvernement-villes.

Le Ministre doit impérativement retirer ses menaces;  reconnaître la capacité de décider des élus municipaux; reconnaître leur compétence pour gérer leur budget et entamer un dialogue, tel qu’il l’a promis, pour bâtir de nouvelles relations entre les villes et le gouvernement.

Le gouvernement doit comprendre que si nous devons augmenter les taxes, année après année, il en est en partie responsable. Seulement à Gatineau, au cours des dernières années, 40% des nouveaux emplois sont des postes de policiers et de pompiers, postes imposés par le gouvernement du Québec. Et ce, sans parler du désengagement continuel du gouvernement dans les programmes d’habitation, de transport, d’environnement et autres.

Pendant qu’il critique notre gestion, le gouvernement a augmenté le fardeau fiscal des familles en moyenne de plus de 1 200 dollars alors qu’à Gatineau notre hausse de taxe équivaut à 70 $. Le ministre et son gouvernement n’ont aucune leçon à nous donner. Aucune. 

Je suis un nouveau maire. Il y a un an, j’étais plein d’espoir. J’étais heureux d’arriver en poste à une époque où tous les partis semblaient déterminés à enfin faire sortir les villes du carcan légal ridicule dans lequel elles se trouvent depuis deux siècles. Je croyais qu’enfin on donnerait aux villes les moyens  de faire d’elles le moteur économique et social dont le Québec a bien besoin. Aujourd’hui je perds encore quelques illusions. Au lieu d’avancer, nous reculons.Je peux vous assurer que je consacrerai une partie de chacune des minutes à ma disposition à dénoncer le cul-de-sac dans lequel Québec place nos villes et les gens qui y habitent.

Budget 2015 - Les revenus

Le budget 2015 adopté hier soir prévoit une hausse de taxe de 1,9%+1% dédié aux infrastructures, pour un total de 2,9%. Un choix nécessaire pour préserver nos services et continuer l'immense rattrapage à faire dans l'entretien de nos infrastructures.

 

Présentation du budget 2015

Le budget 2015 vient d'être adopté à l'unanimité par le conseil municipal, en voici les grandes lignes. Mon discours est disponible en version intégrale sur le site de la Ville en cliquant ici

25e anniversaire de la commission Gatineau, Ville en santé - 18 novembre 2014

Avant le conseil de ce soir, cérémonie pour souligner les 25 ans de la Commission Gatineau Ville en santé, un outil précieux pour nos communautés.
La Commission Gatineau, Ville en santé est la réponse courageuse à ceux et à celles qui se cachent derrière les juridictions des uns et des autres pour ne pas agir. La santé est un enjeu qui appartient à tous les niveaux de gouvernement. L’éducation est un défi que tous doivent relever. Dans une société riche comme la nôtre, la misère humaine est une honte que nous devons tous contribuer à effacer, peu importe notre champs de compétence.

Pour consulter la capsule vidéo réalisée pour le bilan des réalisations des 25 dernières années, cliquez ici

 

Jour du souvenir - 11 novembre 2014

Voici un texte que j’avais publié il y a plusieurs années.  En cette semaine du Souvenir, je vous l’offre à nouveau en hommage à mon oncle.

 

Un des derniers

Le temps a rattrapé Guy Jobin. Pour la première fois depuis des années, il ne pourra pas assister aux cérémonies du jour du Souvenir. Son corps de 86 ans ne le lui permet plus. Les vétérans de la Deuxième guerre mondiale ont vaincu la tyrannie, mais ils ne vaincront pas la mort. Accroché à une vie qu’il aime passionnément, mon oncle Guy fait partie des derniers témoins de la plus grande boucherie de l’histoire de l’humanité.  

En 1943, Guy Jobin avait vingt ans. Il s’était porté volontaire pour contribuer à libérer l’Europe. Son sens du devoir a fait de lui un canonnier sur le porte-avions Nabob. Il fera la route entre l’Amérique et Mourmansk, un port de Russie. Seule voie permettant de ravitailler les Soviétiques, elle était patrouillée par les sous-marins et les bombardiers allemands, ainsi que par le Tirpitz un des plus puissants navires de guerre de la flotte allemande.   

Le 22 août 1944, les avions du Nabob participent à une opération contre le Tirpitz. Le géant allemand est touché, mais il flotte toujours. Plus tard dans la journée, à 17 h 16, la riposte allemande arrive du fond des mers. Le Nabob est torpillé. Grâce à l’efficacité et au courage de ses 800 marins, il reste à flot. Une vingtaine d’hommes sont tués ou portés disparus. On transfère une partie de l’équipage sur des navires venus à la rescousse. Une poignée de volontaires, dont Guy Jobin, restent à leur poste pour permettre à l’énorme navire de se réfugier en Écosse. Durant cinq longs jours et six longues nuits, ils couvrent une distance de 1 800 kilomètres sur une mer hostile infestée de sous-marins ennemis. Dès l’arrivée au port, plusieurs marins sont hospitalisés. La tension, le froid, l’humidité et le manque de sommeil auront eu raison d’eux. Pendant près de deux ans, Guy Jobin ira d’hôpital en hôpital. À la suite d’une paralysie totale des jambes, on lui dit qu’il ne marchera plus. À force de volonté, il fait mentir les médecins et retrouve l’usage de ses jambes. Ses vingt ans à lui, c’était ça.

Chaque année, le jour du Souvenir, je pense à mes oncles Guy Jobin et Rhéo Couture, à ceux et celles qui ont donné une partie de leur jeunesse, sinon leur vie, pour défendre la liberté. Après la Première Guerre mondiale, nos grands-parents disaient « Plus jamais ça ». La Seconde Guerre a fait entre 40 et 52 millions de morts, civils et militaires. Cinq ans plus tard, la guerre de Corée faisait 4 millions de morts. Vingt ans plus tard, le décompte commençait au Vietnam : il s’arrêtera aussi à 4 millions de morts. Et ça continue. Tous les jours, des soldats et des civils tombent en Irak, en Afghanistan, au Congo, au Darfour, en Tchétchénie. 

J’ai toujours eu un malaise avec le fait que le « souvenir » soit uniquement celui du sacrifice des combattants. C’est évidemment la priorité, mais c’est aussi une façon de fuir un autre souvenir. Car la guerre est toujours le fruit d’erreurs tragiques dont nous devons également nous rappeler. Celle des Allemands qui ont élu démocratiquement Hitler. Celle des démocraties, dont  la nôtre, qui ont été des modèles de lâchetés pendant la longue montée des nazis. Celle de millions de citoyens dans le monde qui sont restés passifs jusqu’à décembre 1941 alors que l’Europe était à genou et qu’Hitler était à 50 km de Moscou. Au moment d’acheter notre coquelicot, il faut penser à Guy Jobin et à ses compagnons, mais aussi aux gestes que nous devrions faire aujourd’hui pour éviter les guerres de demain. Est-ce que nous dénonçons les régimes totalitaires (la Chine par exemple)? Est-ce que nous combattons les injustices économiques et sociales dans le monde? De notre réponse à ces questions dépendra notre obligation d’envoyer, ou pas, des jeunes de vingt ans réparer les pots cassés.

Je vous laisse sur cette dédicace que mon oncle Guy a écrite pour ma sœur dans un exemplaire d’un livre sur l’histoire du Nabob :

 

« Léguer son histoire à la postérité pour nous, les marins canadiens du Nabob, était une question d’honneur. Loin de nous l’idée de glorifier la guerre… mais plutôt de perpétuer le souvenir de ceux qui ne sont pas revenus avec nous, ayant accompli leur devoir jusqu’au bout. Nous nous souviendrons. Guy »

Ouverture de la semaine du budget - 10 novembre 2014

Début de la semaine de préparation du budget ce matin, vous pouvez suivre les discussions en direct sur le site web de la Ville:http://villes.pqm.net/gatineau/diffusions/live.php 

Gatineau est la seule ville au Québec à tenir ces discussions en public et nous en sommes fiers. C'est une semaine cruciale, les citoyens doivent pouvoir suivre et comprendre les détails des finances publiques. N'hésitez pas à poser vos questions. 

Nous débutons ce matin, pour la première fois, par un bilan de la commission de révision des dépenses qui dressera un portrait des réalisations de la dernière année et des objectifs pour le futur. Bonne semaine.

 

Déclaration sur les coupures au pacte fiscal

Voici l'intégrale de ma déclaration faite plus tôt cet après-midi au sujet des coupures de 300 millions au pacte fiscal avec les municipalités annoncées par Québec.

La période de questions est disponible sur le site de la Ville:http://www.gatineau.ca/portail/default.aspx?p=la_ville%2Fvideo_sur_demande

Librairie du soleil - 20 octobre 2014

J’étais de passage ce midi à l’ouverture du nouveau magasin de la Librairie du Soleil sur le boulevard St-Raymond, en compagne des conseillères Louise Boudrias et Mireille Apollon. Je tenais à être présent pour souligner une étape importante dans la vie d’une entreprise locale qui fait désormais partie du paysage culturel et économique de Gatineau.

C’était aussi une excellente occasion, dans le cadre de la semaine des bibliothèques, de dire quelques mots sur toute l’importance de l’accès aux livres et à la culture dans nos sociétés. Alors que les librairies rendent disponibles ces objets précieux que sont les livres, les villes ont aussi un rôle à jouer avec leurs bibliothèques publiques : celui d’encourager et de favoriser l’accès au plus grand nombre, notamment aux moins fortunés. À chaque dollar que nous choisissons d’investir collectivement dans nos bibliothèques, c’est 5,39$ que nous sommes capables de nous offrir en service à toute la population! Et des retombées incalculables dans le développement de ce qui fait la force des sociétés de nos jours, soit la matière grise et la capacité d’innover, de réfléchir.

 

Félicitations à toute l’équipe, et bon succès.