Zones exposées aux glissements de terrain
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Zones exposées aux glissements de terrain
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Please note: The content of this page is available only in French. A machine-translated version (without any human intervention) is available by using Google Translate. Gatineau is not responsible for the linguistic quality of the translations or the technical quality of their content, nor of any of the possible problems, direct or indirect, that could be raised as a consequence of its use by the readers.

Glissement de terrain

Qu'est-ce qu'un glissement de terrain?

Un glissement de terrain est un phénomène géologique où une masse de terre descend une pente. Il peut être défini comme le mouvement, vers le bas d'une pente, d'une masse de sols le long d'une surface de rupture, qui s'amorce dans un talus sous l'effet de la gravité. La surface de rupture est celle le long de laquelle glisse la masse de sols.

Les glissements de terrain sont des phénomènes naturels. Leur manifestation résulte généralement de la combinaison de facteurs aggravants ou déclencheurs, notamment la présence d'érosion, l'inclinaison de la pente, les propriétés géologiques et géotechniques des sols et les conditions d'eau souterraine. Ils surviennent majoritairement au printemps et à l'automne lorsque les pressions d'eau dans les sols sont élevées et donc néfastes à la stabilité des talus.

Questions fréquentes

Est-ce que je peux construire dans une zone exposée à des glissements de terrain?

Les interventions dans les zones exposées aux glissements de terrain sont assujetties aux exigences du chapitre 18.1 du Règlement de zonage 502-2005. Pour tout renseignement, consultez la page Règlements d'urbanisme et choisissez Règlement de zonage 502-2005 pour y consulter le chapitre 18.1.

Où sont situées les zones de glissement de terrain à Gatineau?

À Gatineau, les zones exposées aux glissements de terrain sont identifiées à l'annexe F du Règlement de zonage 502-2005.

Comment reconnaître si une zone est exposée aux glissements de terrain?

Il existe deux signes précurseurs d'un glissement de terrain :

  • les fissures dans le talus ou à son sommet (des zones d'amorce);
  • un déplacement vertical du sol et parfois une inclinaison des constructions qui en découle. Dans ces conditions, il est recomman­dé de contacter la Ville de Gatineau en composant le 311. La Ville travaillera de concert avec le ministère de la Sécurité publique du Québec afin d'évaluer l'imminence d'un glissement de terrain.

Comment consulter le règlement de zonage 502-2005?

Le Règlement de zonage 502-2005 est disponible dans le site gatineau.ca. Pour tout renseignement, consultez la page Règlements d'urbanisme et choisissez Règlement de zonage 502-2005, ensuite, consultez le chapitre 18.1.

Peut-on demander une révision ou obtenir des dérogations mineures dans une zone susceptible de glissement de terrain?

Ce cadre réglementaire étant géré par le gouvernement du Québec, aucun processus municipal de révision n'est offert ni prévu.

En matière de sécurité civile, les dérogations mineures ne sont pas admissibles selon la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

Zone exposée aux glissements de terrain

Comment savoir si mon terrain est situé dans une zone exposée aux glissements de terrain?

Suivez cette procédure :

  • Consultez l'Atlas de Gatineau;
  • Inscrivez votre adresse ou votre numéro de lot dans la section « Rechercher une adresse ou un lieu », située dans la barre d'outils supérieure de l'Atlas;
  • Une fois votre propriété identifiée sur la carte, dans la boîte « Liste des couches », cochez l'onglet « Aménagement du territoire » puis, dans son menu d'options, cochez la case « Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain »;
  • Ouvrez le menu « zones potentiellement exposées aux glissements de terrain » pour connaitre le type de zone de contraintes qui s'applique à votre terrain.

La structure ci-dessous présente les types de zones de contraintes, les types de sols et les zones rattachées à chaque type de sol.

Non rétrogressif

Zone NA1 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, avec ou sans érosion, susceptible d'être affectée par des glissements d'origine naturelle ou anthropique.

Zone NA2 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, sans érosion importante, sensible aux interventions d'origine anthropique.

Fortement rétrogressif

Zone RA1 sommet :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, située au sommet du talus, pouvant être affectée par un glissement de terrain fortement rétrogressif.

Zone RA1 base :
Zone située à la base des talus pouvant être affectée par l'étalement de débris provenant des zones RA1 sommet.

Zone RA1-NA1 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, sans érosion importante, sensible aux interventions d'origine anthropique, pouvant être affectée par un glissement de terrain fortement rétrogressif.

© Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, 2016

Renseignements supplémentaires

Visitez le site du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation du Québec. Dans le champ « Critère de recherche », saisissez « glissement de terrain » et choisissez la catégorie « Aménagement du territoire » dans le menu déroulant. Cliquez sur « Filtrer » pour obtenir la liste des publications sur le sujet.

Vous trouverez également des renseignements utiles dans le site du ministère de la Sécurité publique du Québec. Dans le champ « Recherche », saisissez « glissement de terrain » pour afficher les publications du ministère.

Note : les dessins dans cette page sont présentés à titre indicatif seulement.