Commission sur le développement du territoire, l'habitation et l'environnement
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Commission sur le développement du territoire, l'habitation et l'environnement
Commission sur le développement du territoire, l'habitation et l'environnement

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Le mandat de la commission

La commission participe à la réflexion sur le développement du territoire, l'habitation et l'environnement dans la Ville de Gatineau en vue de soumettre des recommandations au conseil municipal. Elle examine l'émergence des enjeux dans la communauté, l'évolution des tendances sociétales, économiques et politiques ainsi que leurs incidences sur le développement de la Ville. Ses champs de compétences couvrent le schéma d'aménagement et la planification du territoire, le développement durable, l'environnement et l'habitation, y compris le patrimoine bâti.

Cadre de réalisation

Tous les deux ans, chaque commission doit soumettre un plan de travail présentant les activités qu'elle prévoit réaliser. À la fin de chaque cycle, elle doit rendre des comptes au conseil municipal en indiquant dans quelle mesure son plan de travail a été accompli ainsi que la contribution apportée à l'amélioration des prestations de la Ville. Elle doit également expliquer comment les principes transversaux ont été pris en considération.

Membres élus

  • Mme Maude Marquis-Bissonnette, présidente
  • M. Marc Carrière, vice-président
  • M. Jocelyn Blondin, membre
  • Mme Audrey Bureau, membre
  • M. Jean Lessard, membre

Membres citoyens

  • Madame Sophie Lamothe
  • Monsieur Howard Powles
  • Madame Catherine Pelletier-Hardy

Membre provenant de la communauté économique

  • Madame Véronique Martin, conseillère au développement à la Coopérative de développement régional Outaouais-Laurentides

Membres provenant d'organismes engagés dans des dossiers de développement du territoire et d'environnement

  • Monsieur Benoit Delage, directeur général du Conseil régional de l'environnement et du développement durable de l'Outaouais (CREDDO)
  • Monsieur Mario Gauthier, professeur titulaire à l'Université du Québec en Outaouais

Membre provenant d'organismes engagés dans des dossiers d'habitation

  • Madame Anne Robinson, responsable du soutien au développement immobilier à l'Office municipal d'habitation de Gatineau

Plans d'actions

Année 2019

Activité : Agir en tant que Comité consultatif sur les changements climatiques

Origine du projet :

  • Demande du conseil

Rôle de la commission :

  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé
  • Agir en tant que Comité consultatif sur les changements climatiques

Lien avec le plan stratégique : Direction D - Associer les citoyens et les partenaires à la mise en valeur des ressources et continuer d'être une organisation performante axée sur l'excellence de ses services et sur la rigueur de la gestion de ses finances

Lien avec le programme du conseil : Orientation 1 - Renforcer les services aux citoyens de Gatineau et améliorer leur qualité de vie

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable

Activité : Assurer la concordance du plan et des règlements d'urbanisme avec le Schéma d'aménagement et de développement révisé (L'avis du Comité consultatif d'urbanisme sera sollicité)

Origine du projet :

  • Travaux de concordance du Plan d'urbanisme au Schéma d'aménagement et de développement révisé

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Développement durable

Activité : Élaborer une politique sur la nouvelle hiérarchie routière (rues complètes)
(L'avis de la Commission sur les transports, les déplacements durables et la sécurité sera sollicité)

Origine du projet :

  • Demande du conseil municipal

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 2 - Doter la Ville de Gatineau d'un système de transport efficace, sécuritaire, durable et novateur

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Accessibilité universelle
  • Développement durable
  • Sécurité de la population

Activité : Adopter un cadre réglementaire pour la gestion des Airbnb et autres usages similaires (L'avis du comité consultatif d'urbanisme sera sollicité)

Origine du projet :

  • Politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 4 - Assurer une saine gestion des fonds publics et une fiscalité responsable

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Développement durable

Activité : Actualiser le règlement relatif au programme Rénovation Québec 2019-2020

Origine du projet :

  • Politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 4 - Assurer une saine gestion des fonds publics et une fiscalité responsable

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Développement durable

Activité : Examiner la création d'un registre de logements visitables, accessibles, adaptables et adaptés

Origine du projet :

  • Plan d'action de la politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 1 - Renforcer les services aux citoyens de Gatineau et améliorer leur qualité de vie

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Accessibilité universelle
  • Diversité culturelle
  • Développement durable

Activité : Proposer une stratégie d'inclusion de logements abordables pour le développement résidentiel d'initiative privée

Origine du projet :

  • Politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 4 - Assurer une saine gestion des fonds publics et une fiscalité responsable

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Accessibilité universelle
  • Diversité culturelle
  • Développement durable

Activité : Assurer la mise en place d'un inventaire de logements abordables sur le territoire de la Ville de Gatineau

Origine du projet :

  • Plan d'action de la politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 1 - Renforcer les services aux citoyens de Gatineau et améliorer leur qualité de vie

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Accessibilité universelle
  • Diversité culturelle
  • Développement durable

Activité : Préparer une proposition de plan d'action 2020-2024 de la Politique environnementale

Origine du projet :

  • Plan d'action de la politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Développement durable

Activité : Développer un programme de soutien aux écogestes

Origine du projet :

  • Demande du conseil municipal

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction D - Associer les citoyens et les partenaires à la mise en valeur des ressources et continuer d'être une organisation performante axée sur l'excellence de ses services et sur la rigueur de la gestion de ses finances
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable

Activité : Analyser la possibilité d'implanter un écocentre dans le secteur d'Aylmer et les besoins de l'ensemble de la Ville

Origine du projet :

  • Demande du conseil municipal

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction D - Associer les citoyens et les partenaires à la mise en valeur des ressources et continuer d'être une organisation performante axée sur l'excellence de ses services et sur la rigueur de la gestion de ses finances
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Développement durable

Activité : Évaluer l'opportunité d'adhérer à Traces Québec

Origine du projet :

  • Demande du conseil municipal

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction D - Associer les citoyens et les partenaires à la mise en valeur des ressources et continuer d'être une organisation performante axée sur l'excellence de ses services et sur la rigueur de la gestion de ses finances
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Développement durable

Année 2020

Activité : Examiner les actions proposées dans le cadre du Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

  • Notamment, un projet pilote de compost et de recyclage dans le secteur I.C.I. (institutions, commerces, industries) et la faisabilité d'encadrer certaines matières pour en limiter l'utilisation

Origine du projet :

  • Plan d'action du PGMR 2016-2020

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction A - Assurer l'intégration du patrimoine naturel à un milieu bâti de qualité par la mise en valeur des espaces verts et bleus exceptionnels et une gestion durable des ressources
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Diversité culturelle
  • Développement durable

Activité : Analyser la vulnérabilité des sources d'approvisionnement de l'eau potable

Origine du projet :

  • Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection et Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l'alimentation en eau potable (du gouvernement du Québec)

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal

Lien avec le plan stratégique : Direction A - Assurer l'intégration du patrimoine naturel à un milieu bâti de qualité par la mise en valeur des espaces verts et bleus exceptionnels et une gestion durable des ressources
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable
  • Sécurité de la population

Activité : Proposer la mise en œuvre de mesures et correctifs pour assurer la qualité d'eau des plages municipales

Origine du projet :

  • Plan d'action de la Politique environnementale (action 43) et
  • Plan de gestion de l'eau 2017- 2021 (action 2.15 a)

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion

Lien avec le plan stratégique : Direction A - Assurer l'intégration du patrimoine naturel à un milieu bâti de qualité par la mise en valeur des espaces verts et bleus exceptionnels et une gestion durable des ressources
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable
  • Sécurité de la population

Activité : Recommander l'adoption d'un règlement sur les pesticides (L'avis de la Commission Gatineau Ville en santé sera sollicité)

Origine du projet : Plan d'action de la Politique environnementale (action 41)

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal

Lien avec le plan stratégique : Direction A - Assurer l'intégration du patrimoine naturel à un milieu bâti de qualité par la mise en valeur des espaces verts et bleus exceptionnels et une gestion durable des ressources
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 3 - Protéger notre environnement et assurer le développement durable du territoire

Principes transversaux applicables :

  • Diversité culturelle
  • Sécurité de la population

Activité : Recommander une charte sur la biodiversité et son plan d'action

Origine du projet : Plan d'action de la Politique environnementale (action 27)

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 5 - Investir dans la culture, l'histoire locale, le patrimoine et l'identité gatinoise

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable

Activité : Élaborer un Programme particulier d'urbanisme pour le Vieux Aylmer (L'avis du Comité consultatif d'urbanisme sera sollicité)

Origine du projet : Schéma d'aménagement de développement révisé

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 5 - Investir dans la culture, l'histoire locale, le patrimoine et l'identité gatinoise

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Accessibilité universelle
  • Diversité culturelle
  • Développement durable

Activité : Examiner la refonte des Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) (L'avis du Comité consultatif d'urbanisme sera sollicité)

Origine du projet : En lien avec le nouveau Plan d'urbanisme

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 5 - Investir dans la culture, l'histoire locale, le patrimoine et l'identité gatinoise

Principes transversaux applicables :

  • Diversité des clientèles
  • Inclusion sociale
  • Accessibilité universelle
  • Développement durable
  • Sécurité de la population

Activité : Formuler des recommandations relatives au cadre réglementaire concernant les logements accessoires (incluant les minimaisons) (L'avis du Comité consultatif d'urbanisme sera sollicité)

Origine du projet : Politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 5 - Investir dans la culture, l'histoire locale, le patrimoine et l'identité gatinoise

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable

Activité : Proposer des améliorations au processus d'intervention en matière de salubrité résidentielle (En collaboration avec la Table de concertation en logement)

Origine du projet : Politique d'habitation

Rôle de la commission :

  • Soumettre une recommandation au conseil municipal
  • Participer à l'analyse et à la réflexion
  • Être informé

Lien avec le plan stratégique : Direction C - Privilégier les villages urbains et les milieux de vie champêtre comme des unités de planification et d'intervention, des modèles de collectivités viables et des lieux d'appartenance uniques pour les citoyens
 
Lien avec le programme du conseil : Orientation 5 - Investir dans la culture, l'histoire locale, le patrimoine et l'identité gatinoise

Principes transversaux applicables :

  • Développement durable

Communiqués

Ordres du jour et procès-verbaux

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À propos de Gatineau

Reconnue pour sa qualité de vie, Gatineau est une ville de 285 000 habitants. Elle est située sur la rive nord de la rivière des Outaouais, et s'étend à l'est et à l'ouest de la rivière Gatineau.

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