Ville de Gatineau
Comités, commissions, conseil et tables de concertation
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Comités, commissions, conseil et tables de concertation
Comités, commissions, conseil et tables de concertation

Comités administratifs

Comité exécutif :

  • Cédric Tessier, président
  • Maxime Pedneaud-Jobin, maire
  • Renée Amyot, membre
  • Gilles Chagnon, membre
  • Pierre Lanthier, membre

Comité de vérification :

  • Mike Duggan, président
  • Martin Lajeunesse
  • Daniel Champagne

Comité de la révision des dépenses et des services :

  • Martin Lajeunesse, président
  • Gilles Chagnon, membre

Commissions et comités participatifs

Les séances de travail des comités et des commissions de la Ville de Gatineau reprendront temporairement par téléconférence au cours des prochaines semaines.

Ces séances publiques sont exceptionnellement non accessibles à la population en raison des mesures qu'impose la COVID-19. À défaut de pouvoir y assister physiquement, la population est tout de même invitée à les visionner en direct ou en différé sur la page Webdiffusion.

Le point Période de questions des citoyennes et des citoyens sera maintenu à l'ordre du jour des séances, mais sera traité différemment.  Les personnes désirant intervenir auprès d'un comité ou d'une commission pourront le faire par écrit jusqu'à midi la veille d'une séance.

Veuillez adresser vos questions par écrit aux personnes suivantes :

Mme Anick Fortin, fortin.anick@gatineau.ca pour les Comités et les Commissions suivantes :

- Comité de toponymie
- Commission des arts, de la culture, des lettres et du patrimoine
- Commission des loisirs, des sports et du développement communautaire
- Commission Gatineau, Ville en santé
- Commission jeunesse

M. Mathieu Archambault, archambault.mathieu@gatineau.ca pour les Comités et Commissions suivantes :

- Commission sur le développement du territoire, l'habitation et l'environnement
- Commission sur les transports, les déplacements durables et la sécurité
- Comité consultatif d'urbanisme
- Comité consultatif agricole
- Comité sur les demandes de démolition

Cliquez ici pour consulter le calendrier des séances.

Les commissions et les comités s'inscrivent dans la gouvernance générale de la Ville, notamment la gouvernance participative. C'est au sein de ces commissions et comités que les citoyens, les partenaires, les élus et les fonctionnaires échangent, discutent et élaborent des recommandations qui seront soumises au conseil municipal. Les dates des réunions varient selon les mois.

Table de concertation des événements :

  • Mike Duggan, président
  • Louise Boudrias, membre
  • Martin Lajeunesse, membre
  • Nathalie Lemieux, membre

Définition et règles générales des commissions consultatives et des comités consultatifs

Une commission consultative ou un comité consultatif est un groupe composé de personnes nommées par le conseil municipal chargé de se réunir, à intervalles plus ou moins rapprochés, en vue de suggérer au conseil municipal des orientations sur divers aspects touchants les services offerts aux citoyens ou d'analyser une problématique et de recommander des solutions au conseil municipal. La commission ou le comité reçoit ses mandats du conseil municipal et ils peuvent être généraux ou particuliers à une question.

Leur fonction est de servir de lieu de réflexion et d'analyse avec l'engagement des citoyens et des organismes du milieu pour conseiller le conseil municipal dans ses décisions. Afin de donner une base solide à ses travaux, et notamment d'être sensible aux préoccupations des citoyens, ils doivent s'assurer de bien documenter les sujets qu'ils traitent et d'en tenir compte explicitement dans leurs recommandations.

Le travail se situe principalement sur le plan des orientations et des politiques. Les commissions et les comités ne s'engagent pas dans la gestion des services de la Ville et ne peuvent pas confier de mandat à un service administratif sans que ce mandat ait été entériné par le conseil municipal après avoir obtenu un rapport du ou des services concernés sur les conséquences de tous ordres d'un tel mandat.

Recommandations au conseil municipal

Leurs recommandations doivent respecter la mission de la Ville ainsi que les orientations et le plan stratégique adoptés par le conseil municipal. Les commissions et les comités doivent travailler avec le souci de tenir compte du besoin de transversalité entre les diverses missions de la Ville. Dans cet esprit, ils doivent veiller à ce que leurs travaux et leurs recommandations prennent en compte les autres aspects de la mission de la Ville. À cet effet, ses rapports et ses recommandations doivent contenir une section qui montre de quelle manière on a tenu compte du besoin de transversalité ainsi que les liens avec le plan stratégique et les orientations du conseil municipal.

Principes transversaux

Les principes transversaux suivants sont plus particulièrement importants : les comités et les commissions doivent tenir compte de la diversité des clientèles comme les aînés, les familles, les jeunes, la place des femmes dans la vie municipale, ainsi que de l'inclusion sociale, de l'accessibilité universelle, de la diversité culturelle, de la sécurité des citoyens et du développement durable.

Liens fonctionnels

Certaines commissions chapeautent des comités qui rendent des comptes directement au conseil municipal ou au comité exécutif. Ce rattachement fonctionnel de comités à une commission signifie que les travaux et les recommandations des deux instances doivent être harmonisés. Les champs de compétence des comités concernés sont reliés à ceux de la commission qui les chapeaute, mais avec une vocation plus opérationnelle, d'où l'importance d'une harmonisation continue.

Les membres citoyens et ceux provenant d'organismes siègent en leur nom personnel et n'ont de comptes à rendre à personne d'autre qu'au conseil municipal, sauf pour la Commission Gatineau, Ville en santé qui regroupe des représentants d'organismes. Les membres des commissions et des comités sont tenus aux mêmes règles d'éthique que les élus et le personnel de la Ville. En cas de doute, ils doivent s'inspirer du Guide sur les bonnes pratiques déontologiques en matière municipale produit par la Commission municipale du Québec.

Organigramme

À propos de Gatineau

Reconnue pour sa qualité de vie, Gatineau est une ville de 285 000 habitants. Elle est située sur la rive nord de la rivière des Outaouais, et s'étend à l'est et à l'ouest de la rivière Gatineau.

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