Alcool et drogue au volant
S'il est permis de s'amuser et de faire la fête, conduire après avoir consommé de l'alcool, du cannabis ou d'autres substances pouvant altérer les réflexes ou le jugement ne l'est pas.
Pour les moins de 22 ans titulaires d'un permis de conduire, d'un permis d'apprenti conducteur ou d'un permis probatoire, la loi est claire : la condition zéro alcool et drogue s'applique en tout temps et pour tout type de véhicule à moteur.
Il n'est pas seulement illégal d'être derrière le volant après avoir pris de l'alcool ou de la drogue, il est également interdit d'avoir la garde ou le contrôle d'un véhicule. Cela signifie que les moins de 22 ans ayant consommé une substance qui affaiblit les capacités ne doivent jamais être dans un véhicule, ou à proximité de celui-ci (même endormi sur la banquette arrière), et ce, même s'il n'est pas en marche. Le seul fait d'avoir la possibilité de mettre le véhicule en marche, c'est-à-dire d'avoir les clés sur soi ou à proximité, dans la résidence par exemple, constitue une infraction criminelle et/ou pénale.
Il ne faut surtout pas prendre ces gestes à la légère, car ils exposent l'individu fautif aux mêmes conséquences que la conduite avec les capacités affaiblies.
Enfreindre la règle du « zéro alcool et drogue » entraîne les conséquences suivantes :
Selon le Code criminel, les adolescents sont considérés comme étant criminellement responsables de leurs actes dès l'âge de 12 ans. Ainsi, un conducteur âgé de moins de 18 ans peut également faire face à des accusations criminelles de conduite avec les capacités affaiblies ou de garde et contrôle d'un véhicule. Son dossier sera toutefois traité en Chambre de la jeunesse, une division de la Cour du Québec, sous la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (LSJPA).
La conduite avec les capacités affaiblies peut donc également mener à :
Un policier qui soupçonne la présence d'alcool ou de drogue dans l'organisme d'un conducteur peut ordonner à ce dernier de se soumettre à :
| Alcool | Drogue |
|---|---|
| – Un test de dépistage réalisé à l'aide d'un appareil de détection approuvé (ADA), ce qu'on appelle communément « souffler dans la balloune »; – Des épreuves de coordination de mouvements (le policier va vérifier les yeux, demander de marcher sur une ligne d'une manière prescrite et de se tenir en équilibre sur un pied en comptant à voix haute). |
Des épreuves de coordination de mouvements. |
À la suite du test de dépistage ou des épreuves de coordination de mouvements, si le policier obtient des motifs raisonnables de croire que le conducteur a commis une infraction, il le placera en état d'arrestation et lui ordonnera de le suivre au poste pour :
| Alcool | Drogue |
|---|---|
| Se soumettre à l'éthylomètre (prélèvement d'un échantillon d'haleine pour mesurer le taux d'alcool dans le sang). | Être évalué par un agent évaluateur (cet expert fera passer au conducteur une série d'examens physiques, incluant prendre son pouls et sa température, examiner ses pupilles ou lui demander de suivre des yeux le déplacement d'un objet, demander un échantillon d'urine ou de sang, etc.). |
Le saviez-vous? Depuis décembre 2018, les policiers peuvent exiger d'un conducteur qu'il se soumette à un test de dépistage à l'aide d'un appareil de détection approuvé, et ce, qu'ils aient des soupçons quant à la consommation d'alcool ou non.
Le refus d'acquiescer à l'ordre d'un policier demandant de se soumettre à un test à l'aide de l'ADA, à l'éthylomètre, à des épreuves de coordination de mouvements ou à l'évaluation par un agent évaluateur constitue une infraction criminelle. Ainsi, un conducteur qui refuse d'obtempérer à l'ordre d'un policier sera accusé de refus en plus d'être accusé de conduite avec les capacités affaiblies.
Lorsqu'un jeune prévoit de prendre un verre ou de consommer de la drogue, il importe qu'il ait une discussion franche avec ses parents ou ses amis au préalable afin d'établir un plan de match pour le retour à la maison et convenir, à l'avance, de l'option choisie :
Si l'option choisie est de faire appel à un ami comme conducteur désigné, il importe de rappeler que des restrictions s'appliquent pour le transport de passagers la nuit lorsqu'on est titulaire d'un permis probatoire depuis moins de 12 mois et qu'on est âgé de 19 ans ou moins. Pour plus d'information à ce sujet : Société de l'assurance automobile du Québec.
Apprenez-en davantage sur le programme de sensibilisation auprès des jeunes qu'effectue le SPVG dans les écoles.
Suivre ces conseils et les partager avec les jeunes de son entourage contribue à réduire les risques associés à la conduite avec les capacités affaiblies.
1 Ces données sont tirées des Fiches sur la sécurité routière – Édition 2021 de la Société de l'assurance automobile du Québec.