Glissement de terrain

Qu'est-ce qu'un glissement de terrain?

Un glissement de terrain est un phénomène géologique où une masse de terre descend une pente. Il peut être défini comme le mouvement, vers le bas d'une pente, d'une masse de sols le long d'une surface de rupture, qui s'amorce dans un talus sous l'effet de la gravité. La surface de rupture est celle le long de laquelle glisse la masse de sols.

Les glissements de terrain sont des phénomènes naturels. Leur manifestation résulte généralement de la combinaison de facteurs aggravants ou déclencheurs, notamment la présence d'érosion, l'inclinaison de la pente, les propriétés géologiques et géotechniques des sols et les conditions d'eau souterraine. Ils surviennent majoritairement au printemps et à l'automne lorsque les pressions d'eau dans les sols sont élevées et donc néfastes à la stabilité des talus.

Questions fréquentes

Quels secteurs sont les plus touchés ?

Le secteur nord de Hull, le secteur au nord de l'A-50 à Gatineau, ainsi que certains secteurs à Masson-Angers.

Comment est-ce que la Ville s'assure que la règlementation est respectée ?

En exigeant le dépôt d'expertises géotechniques au moment du dépôt d'une demande de certains types de permis ou de certificat d'autorisation.

Est-il possible de construire sur une zone à risque ?

Il est possible de réaliser certains travaux, mais il est nécessaire de déposer certains documents d'analyse géotechniques permettant d'évaluer le sol ainsi que les impacts possibles de la construction sur le sol, ainsi que d'apporter les recommandations appropriées sur les constructions et ouvrages proposés.

Est-ce que l'étude géotechnique est obligatoire pour autoriser la construction sur un terrain à risque de glissement de terrain ?

Oui, dans la majorité des cas.

Je veux effectuer des travaux sur ma propriété, dois-je obtenir une étude géotechnique ou l'attestation d'un ingénieur?

Certaines interventions sont permises à la condition qu'elles soient effectuées à une distance donnée du talus. Sinon, la Municipalité exigera une expertise ou une attestation géotechnique et, si recommandés par celles-ci, des travaux de stabilisation devront être réalisés. C'est grâce à une expertise géotechnique qu'un ingénieur de sol sera en mesure de confirmer qu'une partie de votre propriété ou la propriété entière est sécuritaire pour une intervention projetée. S'il y a lieu, l'expertise permettra également d'établir une ligne de non-construction précise, ou de proposer des travaux de stabilisation pour sécuriser le site.

Qui est en mesure de me fournir une attestation ou une étude géotechnique?

Un « ingénieur en géotechnique » : ingénieur membre de l'Ordre des Ingénieurs du Québec (OIQ), possédant une formation en génie civil, en génie géologique ou en génie minier et ayant un profil de compétences en géotechnique, tel que défini par l'Ordre des Ingénieurs du Québec (OIQ);

Quel est le coût d'une étude géotechnique ?

Il est hasardeux de préciser le coût d'une telle étude, car il peut varier énormément considérant plusieurs facteurs, dont les particularités du secteur (relief, talus, pentes, présence de cours d'eau, etc.) en lien avec le type d'aménagement souhaité (résidence, agrandissement, remise, piscine, etc.).

Puis-je être exempté de l'obligation de déposer une étude ou une attestation au moment du dépôt d'une demande de permis, par exemple, en demandant une dérogation mineure?

Non.  Le cadre réglementaire étant géré par le gouvernement du Québec, aucun processus municipal de révision ou de dérogation n'est possible.  De plus, en matière de sécurité civile, les dérogations mineures ne sont pas admissibles selon la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

Aucune exemption ou dérogation mineure ne peut être accordée dans une zone de mouvement de masse lorsque l'intervention proposée risque d'entraîner des conséquences sur la stabilité du terrain.

Certaines maisons sont sur des terrains où il est interdit de construire des bâtiments selon le cadre normatif. Qu'est-ce que ça signifie pour les bâtiments existants?

Les constructions existantes pourront être maintenues en bon état et rénovées comme tout autre bâtiment dans la ville de Gatineau. Pour des travaux d'agrandissement et de reconstruction, ces bâtiments devront cependant se conformer au cadre normatif pour le contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles mises en place par le gouvernement du Québec.

Ma propriété est en partie dans une zone identifiée, que cela signifie-t-il?

Par ailleurs, bien que le risque de glissement de terrain soit bel et bien présent, la probabilité d'occurrence est faible.  Ainsi, la présence d'une zone ne signifie pas qu'un glissement de terrain surviendra sur la propriété.  Elle indique plutôt la présence d'un ensemble de caractéristiques qui prédisposent la zone à un tel événement et dont il faut, par conséquent, faire preuve de prudence et qu'un cadre réglementaire particulier s'applique.

Ainsi, toutes les nouvelles interventions situées dans les zones concernées doivent être régies par les normes prévues par le Gouvernement du Québec, exigeant dans certains cas des études géotechniques ou l'attestation d'un ingénieur en mécanique des sols démontrant que le terrain est apte à recevoir l'ouvrage projeté.

En revanche, une propriété localisée à l'extérieure des zones n'indique pas qu'elle ne sera jamais touchée par un glissement de terrain, mais plutôt que la probabilité qu'elle le soit est extrêmement faible.

Quelles sont les responsabilités des propriétaires à l'égard des zones exposées aux glissements de terrain?

• Connaitre les zones à risques.
• Évitez les activités qui pourraient augmenter l'instabilité du sol.
• Faire réaliser les expertises géotechniques requises par la réglementation lorsque certains travaux sont envisagés
• Se tenir prêt advenant un éventuel glissement de terrain (préparer un plan et une trousse d'urgence, surveiller les alertes, etc.

Comment détecter un terrain susceptible d'être la cible d'un glissement ?

Plusieurs aspects sont à surveiller :

1. Fissures dans le sol : Des fissures visibles sur le sol, en particulier si elles sont larges, profondes ou en forme d'Y, peuvent indiquer des tensions dans le sol dû à des mouvements ou à une instabilité
2. Mouvements ou inclinaisons anormaux des structures : Si les bâtiments, les murs, les poteaux ou d'autres structures présentes sur le terrain montrent des signes de mouvement, d'inclinaison ou de fissuration, cela peut être le résultat de mouvements du sol.
3. Déplacement ou affaissement : Des changements notables dans l'alignement des routes ou des voies ferrées, tels que des affaissements, des déformations ou des glissements de bordure, peuvent indiquer une instabilité du terrain.
4. Changements dans la végétation : Une végétation anormalement inclinée, une perte de feuillage ou une croissance inégale peuvent être des signes de déplacements du sol.
   
   La présence de fissures dans le sol à proximité des arbres ou des plantes peut également être un indicateur.
5. Eau souterraine : L'accumulation d'eau dans des zones où elle n'était pas présente auparavant, des sources d'eau émergentes ou des zones de sol détrempé peuvent indiquer une saturation excessive du sol, ce qui peut augmenter le risque de glissements de terrain.
6. Glissements de surface : Des petites avalanches de terre ou de roches, même de petite taille, sur les pentes du terrain peuvent être des signes avant-coureurs d'une instabilité plus importante.
   
   
   Si vous pensez être la cible d'un glissement de terrain sur votre propriété, communiquez avec le 311.

Comment consulter la Règlementation applicable?

Pour consulter le cadre normatif provincial applicable, accédez à la page du Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation : Cadre normatif pour le contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (gouv.qc.ca)

Zone exposée aux glissements de terrain

Comment savoir si mon terrain est situé dans une zone exposée aux glissements de terrain?

Suivez cette procédure :

• Consultez le Géoportail urbanisme;
• Inscrivez votre adresse ou votre numéro de lot dans la section « Rechercher une adresse ou un lieu », située dans la barre d'outils supérieure du Géoportail urbanisme;
• Une fois votre propriété identifiée sur la carte dans la boite « Liste des couches », cochez les cases « Aménagement du territoire », puis « Contraintes », puis « Contraintes naturelles » et « Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain »;
• Ouvrez le menu « zones potentiellement exposées aux glissements de terrain » pour connaitre le type de zone de contraintes qui s'applique à votre terrain.

La structure ci-dessous présente les types de zones de contraintes, les types de sols et les zones rattachées à chaque type de sol.

Non rétrogressif

Zone NA1 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, avec ou sans érosion, susceptible d'être affectée par des glissements d'origine naturelle ou anthropique.

Zone NA2 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, sans érosion importante, sensible aux interventions d'origine anthropique.

Fortement rétrogressif

Zone RA1 sommet :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, située au sommet du talus, pouvant être affectée par un glissement de terrain fortement rétrogressif.

Zone RA1 base :
Zone située à la base des talus pouvant être affectée par l'étalement de débris provenant des zones RA1 sommet.

Zone RA1-NA2 :
Zone composée de sols à prédominance argileuse, sans érosion importante, sensible aux interventions d'origine anthropique, pouvant être affectée par un glissement de terrain fortement rétrogressif.

© Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, 2016

Renseignements supplémentaires

Consultez le dépliant Zones exposées aux glissement de terrain.

Visitez le site du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation du Québec. Dans le champ « Critère de recherche », saisissez « glissement de terrain » et choisissez la catégorie « Aménagement du territoire » dans le menu déroulant. Cliquez sur « Filtrer » pour obtenir la liste des publications sur le sujet.

Vous trouverez également des renseignements utiles dans le site du ministère de la Sécurité publique du Québec. Dans le champ « Recherche », saisissez « glissement de terrain » pour afficher les publications du ministère.

Note : les dessins dans cette page sont présentés à titre indicatif seulement.