Schéma d'aménagement et de développement révisé (2050-2016)

• Texte du règlement
• Annexe B
• Annexe E
• Annexe F

Plan d'urbanisme de la Ville de Gatineau (530-2020)

• Texte du règlement

Règlement d'administration des règlements d'urbanisme (501-2005)

• Texte du règlement

Règlement de zonage (532-2020)

• Texte du règlement

Annexe A

• Grilles des spécifications – Village urbain 01
• Grilles des spécifications – Village urbain 02
• Grilles des spécifications – Village urbain 03
• Grilles des spécifications – Village urbain 04
• Grilles des spécifications – Village urbain 05
• Grilles des spécifications – Village urbain 06
• Grilles des spécifications – Village urbain 07
• Grilles des spécifications – Village urbain 08
• Grilles des spécifications – Village urbain 09
• Grilles des spécifications – Village urbain 10
• Grilles des spécifications – Village urbain 11
• Grilles des spécifications – Village urbain 12
• Grilles des spécifications – Village urbain 13
• Grilles des spécifications – Village urbain 14
• Grilles des spécifications – Village urbain 15
• Grilles des spécifications – Village urbain 16
• Grilles des spécifications – Village urbain 17
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 18
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 19
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 20
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 21
• Grilles des spécifications – Parc de la Gatineau 22

Annexe C

• Plan de zonage (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Plan de zonage (secteur de Gatineau)
• Plan de zonage (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Annexe D

• Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau (secteur de Gatineau)
• Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Annexe E

• Zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (secteur de Gatineau)
• Zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Annexe G

• Carte des secteurs boisés (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Carte des secteurs boisés (secteur de Gatineau)
• Carte des secteurs boisés (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Règlement de lotissement (503-2005)

• Texte du règlement

Règlement de construction (504-2005)

• Texte du règlement

Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (505-2005)

• Texte du règlement

Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour des projets d'intervention dans certaines zones commerciales (505.1-2011)

• Texte du règlement

Règlement relatif aux usages conditionnels (506-2005)

• Texte du règlement
• Plan des secteurs

Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (507-2005)

• Texte du règlement

Règlement relatif à la salubrité, l'occupation et à l'entretien des bâtiments (538-2023)

• Texte du règlement

Règlements de contrôle intérimaire (RCI) (511)

• Règlement numéro 511-10-2023 décrétant un contrôle intérimaire en bordure du chemin Vanier, entre le chemin Pink et le chemin d'Aylmer, interdisant les opérations cadastrales et les morcellements de lots faits par aliénation ainsi que la construction de bâtiments principaux ou accessoires, d'agrandissements, de stationnements, de constructions accessoires et ouvrages dans une marge de dégagement

Règlement concernant les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme (17-2002)

• Texte du règlement

Règlement numéro 900-2021 visant à régir la démolition d'immeubles sur le territoire de la ville de Gatineau

• Texte du règlement

Sites patrimoniaux

• Règlement numéro 512-1-2010
  Constituant le cimetière St.James en site du patrimoine
• Règlement numéro 512-5-2018
  Citant « site patrimonial du Quartier du-Musée » une partie du secteur compris entre les rues Laurier et Victoria et les boulevards Maisonneuve et des Allumettières
• Règlement numéro 513-4-2018
  Citant immeuble patrimonial l'ancien presbytère Notre-Dame-de-Grâce, sis au 118, rue Notre-Dame-de-l'Île / 35, rue Laurier et la maison Basile-Carrière, sise au 85, rue Victoria
• Règlement numéro 513-5-2018
  Règlement citant immeuble patrimonial l'ancienne académie Sainte-Marie du 115, rue Champlain
• Règlement numéro 913-96
  Règlement numéro 913-96 constituant le site du patrimoine du collège Saint-Alexandre
• Règlement numéro 914-96
  Règlement numéro 914-96 constituant le site du patrimoine Jacques-Cartier – Saint Jean Baptiste
• Règlement numéro 915-96
  Règlement numéro 915-96 constituant le site du patrimoine Park-Poplar-Maple
• Règlement numéro 2194
  Règlement numéro 2194 constituant le site du patrimoine Front-Taylor-Wright
• Règlement numéro 2611
  Règlement numéro 2611 constituant le site du patrimoine du Portage
• Règlement numéro 2195
  Règlement numéro 2195 constituant le site du patrimoine Kent-Aubry-Wright
• Règlement numéro 2100-97
  Règlement numéro 2100-97 sur le site du patrimoine de la municipalité d'Aylmer
• Règlement numéro 2110-97
  Règlement numéro 2110-97 citant des bâtiments ayant un caractère patrimonial (monuments historiques selon la Loi sur les biens culturels) sur le territoire de la municipalité d'Aylmer

Pour toute question sur un règlement particulier, nous vous invitons à effectuer une Demande d'information en ligne. Un représentant du Service de l'urbanisme et du développement durable communiquera avec vous pour répondre à vos questions.