Schéma d'aménagement et de développement révisé (2050-2016)

• Texte du règlement
• Annexe B
• Annexe E
• Annexe F

Plan d'urbanisme de la Ville de Gatineau (530-2020)

• Texte du règlement

Règlement d'administration des règlements d'urbanisme (501-2005)

• Texte du règlement

Règlement de zonage (532-2020)

• Texte du règlement

Annexe A

• Grilles des spécifications – Village urbain 01
• Grilles des spécifications – Village urbain 02
• Grilles des spécifications – Village urbain 03
• Grilles des spécifications – Village urbain 04
• Grilles des spécifications – Village urbain 05
• Grilles des spécifications – Village urbain 06
• Grilles des spécifications – Village urbain 07
• Grilles des spécifications – Village urbain 08
• Grilles des spécifications – Village urbain 09
• Grilles des spécifications – Village urbain 10
• Grilles des spécifications – Village urbain 11
• Grilles des spécifications – Village urbain 12
• Grilles des spécifications – Village urbain 13
• Grilles des spécifications – Village urbain 14
• Grilles des spécifications – Village urbain 15
• Grilles des spécifications – Village urbain 16
• Grilles des spécifications – Village urbain 17
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 18
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 19
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 20
• Grilles des spécifications – Milieu de vie champêtre 21
• Grilles des spécifications – Parc de la Gatineau 22

Annexe C

• Plan de zonage (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Plan de zonage (secteur de Gatineau)
• Plan de zonage (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Annexe D

• Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau (secteur de Gatineau)
• Zones de grand et faible courant des rivières des Outaouais et Gatineau (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Annexe E

• Zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (secteur de Gatineau)
• Zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Annexe G

• Carte des secteurs boisés (secteurs d'Aylmer et de Hull)
• Carte des secteurs boisés (secteur de Gatineau)
• Carte des secteurs boisés (secteurs de Buckingham et de Masson-Angers)

Règlement de lotissement (503-2005)

• Texte du règlement

Règlement de construction (504-2005)

• Texte du règlement

Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (505-2005)

• Texte du règlement

Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour des projets d'intervention dans certaines zones commerciales (505.1-2011)

• Texte du règlement

Règlement relatif aux usages conditionnels (506-2005)

• Texte du règlement
• Plan des secteurs

Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (507-2005)

• Texte du règlement

Règlement relatif à la salubrité et à l'entretien des habitations, des logements et des chambres (508-2007)

• Texte du règlement

Règlements de contrôle intérimaire (RCI) (511)

Règlement concernant les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme (17-2002)

• Texte du règlement

Pour toute question sur un règlement particulier, nous vous invitons à effectuer une Demande d'information en ligne. Un représentant du Service de l'urbanisme et du développement durable communiquera avec vous pour répondre à vos questions.